- le respect du code de la propriété intellectuelle par les acteurs, -personnes physiques ou morales- , économiques,
- l'honnêteté intellectuelle des acteurs économiques,
- une pratique de propriété intellectuelle équilibrée par les acteurs économiques.
Les modèles économiques adoptés par les membres de l'Institut d'Archilogie partent de la gestion des droits de propriété intellectuelle.
Il appartient aux membres de l'Institut d'Archilogie de décider
1. s'ils souhaitent porter à la connaissance publique leurs créations,
2. le cas échéant, les conditions sous lesquelles ils en autorisent l'utilisation :
- sous le régime de droits d'auteurs,
- sous les contrats Creative Commons,
- sous le régime du domaine public.
L'Institut d'Archilogie encourage ses membres à mettre leurs créations sous contrat Creatice Commons, lesquels ont pour objectif de permettre un partage, une réutilisation et une recomposition des créations qui soient conformes au code de la propriété intellectuelle [1].
L'Institut d'Archilogie conseille et aide ses membres à trouver et définir un modèle économique pour leurs créations qui soit aligné avec leur stratégie d'innovation durable.
[1] "Share, Remix, Reuse -Legally" : slogan de Creative Commons sous Creative Commons Attribution 3.0.
"Modèle(s) économique(s)" by Tru Dô-Khac est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France.
